Imprimer

Mentions légales

 

Informations éditeur

Carmel de Lisieux
Service des Archives
14100 Lisieux

Responsable de Publication

Carmel de Lisieux
37 rue du Carmel
14100 Lisieux

Informations hébergeur

C1E hosting
73 rue de Beaulieu 85120 Antigny
FRANCE

Rédaction et réalisation du site Internet

Com1Espoir MisterAndCo
73 rue de Beaulieu

85120 Antigny
FRANCE
www.com1espoir.fr

0251502403

Voir l’ensemble des crédits du site en cliquant ici.
 

Données à caractère personnel

Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet.
De même, les messages électroniques envoyés au site des archives du Carmel et les adresses électroniques utilisées pour l'envoi d'informations complémentaires sont susceptibles d'être conservées.
En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause. Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à la rédaction du site par courrier à l'adresse ci-dessus.

 

Propriété Intellectuelle et informations publiques

du site des archives du Carmel de Lisieux

1)  La structure générale du site Internet, ainsi que les logiciels et les bases de données sont la propriété exclusive du service des archives du Carmel de Lisieux. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse du Carmel de Lisieux, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

2)  Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques des œuvres présentés dans ce site sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle. 

Parmi ces informations publiques culturelles, seules peuvent être réutilisées au sens de la l'article 11 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 les photographies et textes aux conditions définies ci-après :

Photographies
Les photographies sont la propriété exclusive du Carmel de Lisieux et sont utilisées par le site des archives avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits. Les photographies mentionnées dans la page crédit en tant que Fotolia sont la propriété de Fotolia, l’utilisation de ces dernières par le site des archives est autorisée par License. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de  la mention de la source et de l’auteur lorsque ce dernier est le Carmel de Lisieux, un lien vers le site internet des archives du Carmel de Lisieux et sans aucune modification. Pour toute réutilisation  commerciale et/ou éditoriale d’image du site des archives du Carmel de Lisieux, veuillez obtenir une autorisation écrite.

Ecrits 
Le Carmel des Lisieux est propriétaire des droits des textes présents sur le site. Toute réutilisation de ces écrits est autorisée mais soumise à l'accord préalable du Carmel de Lisieux, à la condition que ces derniers ne soient pas altérés, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Pour toute demande entrant dans ce cadre, merci de contacter le Service des archives.. 

Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Liens hypertextes 

Le site des archives du Carmel de Lisieux autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu dès lors qu'il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par ce dernier et sous réserve de :

  • ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site des archives ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
  • mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux du Carmel de Lisieux et de toute l'oeuvre de sainte Thérèse.
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.

Responsabilité 

Le site des archives du Carmel de Lisieux propose de nombreux liens vers d'autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes, etc.) mais aussi vers quelques sites d'associations ou de communautés partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel du site des archives du Carmel de Lisieux.

Le Carmel n'est pas responsable de la teneur desdits autres sites, et ne sera tenu responsable d'aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d'autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.